Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée Champlain
Numéro de dépôt :
3440204
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
Présentation de la marque Cuvée Champlain
Déposée le 10 juillet 2006 par COMTE DE BOSREDONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Champlain »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Champlain est expirée depuis le 10 juillet 2016.
COMTE DE BOSREDON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33